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MOTTE DAVID

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Siren517 470 019Entrepreneur individuel89260 PERCENEIGECréée le 08 septembre 2009

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOTTE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 septembre 2009 sous le numéro SIREN 517 470 019. Son siège social est situé 18 rue des Thuyas Plessis du Mee, 89260 Perceneige. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOTTE DAVID

Dénomination
MOTTE DAVID
SIREN
517 470 019
SIRET (siège)
517 470 019 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50517470019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 470 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 septembre 2009
Siège social
18 RUE DES THUYAS PLESSIS DU MEE, 89260, PERCENEIGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOTTE DAVID

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOTTE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89260 PERCENEIGESiègeActif

    517 470 019 00012 · ouvert le 08 septembre 2009 · NAF 0111Z

Conformité de MOTTE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOTTE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOTTE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOTTE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2009

Questions fréquentes sur MOTTE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOTTE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOTTE DAVID est 517 470 019. Le SIRET de son siège social est 517 470 019 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50517470019.

Où se situe le siège social de MOTTE DAVID ?

Le siège social de MOTTE DAVID est situé 18 rue des Thuyas Plessis du Mee, 89260 Perceneige.

MOTTE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOTTE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOTTE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOTTE DAVID.