MOUGIN DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOUGIN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1985 sous le numéro SIREN 390 196 145. Elle est domiciliée Mont Joly, 25500 Morteau. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOUGIN DANIEL
INSEE- Dénomination
- MOUGIN DANIEL
- SIREN
- 390 196 145
- SIRET (siège)
- 390 196 145 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR13390196145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 196 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mai 1985
- Siège social
- MONT JOLY, 25500, MORTEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUGIN DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOUGIN DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOUGIN DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOUGIN DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25500 MORTEAUSiègeActif
390 196 145 00010 · ouvert le 01 mai 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOUGIN DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOUGIN DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUGIN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOUGIN DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUGIN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUGIN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOUGIN DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1985
Questions fréquentes sur MOUGIN DANIEL
Quel est le numéro SIREN de MOUGIN DANIEL ?
Le numéro SIREN de MOUGIN DANIEL est 390 196 145. Le SIRET de son siège social est 390 196 145 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13390196145.
Où se situe le siège social de MOUGIN DANIEL ?
Le siège social de MOUGIN DANIEL est situé Mont Joly, 25500 Morteau.
MOUGIN DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUGIN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUGIN DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUGIN DANIEL.
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