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NOVA PARVA DOMUS

Active
Siren890 116 593SCI25290 ORNANSCréée le 19 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

NOVA PARVA DOMUS est une SCI immatriculée le 19 octobre 2020 sous le numéro SIREN 890 116 593. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Stade, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ANNE LAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de NOVA PARVA DOMUS

Dénomination
NOVA PARVA DOMUS
SIREN
890 116 593
SIRET (siège)
890 116 593 00017
N° TVA intracommunautaire
FR28890116593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 116 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 octobre 2020
Siège social
4 RUE DU STADE, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de NOVA PARVA DOMUS

acquisition de tous bien mobiliers ou immobiliers en vue de sa gestion par location ou autrement et mise en place de tout financement nécessaire à l'acquisition des dits biens et accepter toute mise en garantie y compris hypothécaire.

Finances de NOVA PARVA DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de NOVA PARVA DOMUS

AL

ANNE LAMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2020) · 6 ans

CL

CLAIRE LAMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2020) · 6 ans

CL

CECILE LAMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de NOVA PARVA DOMUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    890 116 593 00017 · ouvert le 15 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de NOVA PARVA DOMUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de NOVA PARVA DOMUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour NOVA PARVA DOMUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de NOVA PARVA DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVA PARVA DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVA PARVA DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de NOVA PARVA DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de NOVA PARVA DOMUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-19 · Début d'activité : 2020-10-15

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2020

Questions fréquentes sur NOVA PARVA DOMUS

Quel est le numéro SIREN de NOVA PARVA DOMUS ?

Le numéro SIREN de NOVA PARVA DOMUS est 890 116 593. Le SIRET de son siège social est 890 116 593 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28890116593.

Qui dirige NOVA PARVA DOMUS ?

NOVA PARVA DOMUS est dirigée par ANNE LAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de NOVA PARVA DOMUS ?

Le siège social de NOVA PARVA DOMUS est situé 4 rue du Stade, 25290 Ornans.

NOVA PARVA DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, NOVA PARVA DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

NOVA PARVA DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVA PARVA DOMUS.

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