NOVELTY III
ActiveNOVELTY III est une SA immatriculée le 1er mai 1992 sous le numéro SIREN 388 410 987. Elle est domiciliée Grande rue, 25390 Orchamps-Vennes. Son activité principale relève du code NAF 335Z.
Fiche d'identité de NOVELTY III
INSEE- Dénomination
- NOVELTY III
- SIREN
- 388 410 987
- SIRET (siège)
- 388 410 987 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR06388410987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 410 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Code NAF / APE
- 335Z
- Date de création
- 01 mai 1992
- Siège social
- GRANDE RUE, 25390, ORCHAMPS-VENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de NOVELTY III
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de NOVELTY III
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de NOVELTY III
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25390 ORCHAMPS-VENNESSiègeFermé
388 410 987 00019 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 335Z
Documents juridiques de NOVELTY III
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de NOVELTY III
Aucune procédure collective n'a été publiée pour NOVELTY III. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant NOVELTY III n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de NOVELTY III n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de NOVELTY III
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1992
Questions fréquentes sur NOVELTY III
Quel est le numéro SIREN de NOVELTY III ?
Le numéro SIREN de NOVELTY III est 388 410 987. Le SIRET de son siège social est 388 410 987 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06388410987.
Où se situe le siège social de NOVELTY III ?
Le siège social de NOVELTY III est situé Grande rue, 25390 Orchamps-Vennes.
NOVELTY III est-elle toujours en activité ?
Oui, NOVELTY III est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
NOVELTY III est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour NOVELTY III.
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