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PIERRE EMMANUEL

Active
Siren432 304 285SCI25290 ORNANSCréée le 25 juillet 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
250 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 432 304 285, PIERRE EMMANUEL est une SCI créée le 25 juillet 2000. Son siège social est situé 3 Che Trebuchot, 25290 Ornans. PIERRE EMMANUEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE ARROYOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PIERRE EMMANUEL

Dénomination
PIERRE EMMANUEL
SIREN
432 304 285
SIRET (siège)
432 304 285 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72432304285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 304 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
250 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
25 juillet 2000
Siège social
3 CHE TREBUCHOT, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PIERRE EMMANUEL

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SITUE A ORNANS 74 RUE PIERRE VERNIER.

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Finances de PIERRE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PIERRE EMMANUEL

PA

PIERRE ARROYOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2000) · 26 ans

Établissements de PIERRE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    432 304 285 00013 · ouvert le 12 juillet 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de PIERRE EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2000

  • Acte

Conformité de PIERRE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIERRE EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PIERRE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PIERRE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2000

Questions fréquentes sur PIERRE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de PIERRE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de PIERRE EMMANUEL est 432 304 285. Le SIRET de son siège social est 432 304 285 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72432304285.

Qui dirige PIERRE EMMANUEL ?

PIERRE EMMANUEL est dirigée par PIERRE ARROYOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de PIERRE EMMANUEL ?

Le siège social de PIERRE EMMANUEL est situé 3 Che Trebuchot, 25290 Ornans.

PIERRE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PIERRE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIERRE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE EMMANUEL.