PIERRE EMMANUEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 250 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 304 285, PIERRE EMMANUEL est une SCI créée le 25 juillet 2000. Son siège social est situé 3 Che Trebuchot, 25290 Ornans. PIERRE EMMANUEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE ARROYOS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PIERRE EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- PIERRE EMMANUEL
- SIREN
- 432 304 285
- SIRET (siège)
- 432 304 285 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR72432304285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 304 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 250 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 juillet 2000
- Siège social
- 3 CHE TREBUCHOT, 25290, ORNANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PIERRE EMMANUEL
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT D'UN IMMEUBLE SITUE A ORNANS 74 RUE PIERRE VERNIER.
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Finances de PIERRE EMMANUEL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PIERRE EMMANUEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 juillet 2000) · 26 ans
Établissements de PIERRE EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 ORNANSSiègeActif
432 304 285 00013 · ouvert le 12 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de PIERRE EMMANUEL
INPIConformité de PIERRE EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
153 décisions de justice publiées en open data mentionnent PIERRE EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 20 août 2026 · N° 26/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 20 août 2026 · N° 26/00061
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PIERRE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PIERRE EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juillet 2000
Questions fréquentes sur PIERRE EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de PIERRE EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de PIERRE EMMANUEL est 432 304 285. Le SIRET de son siège social est 432 304 285 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72432304285.
Qui dirige PIERRE EMMANUEL ?
PIERRE EMMANUEL est dirigée par PIERRE ARROYOS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de PIERRE EMMANUEL ?
Le siège social de PIERRE EMMANUEL est situé 3 Che Trebuchot, 25290 Ornans.
PIERRE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PIERRE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIERRE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE EMMANUEL.
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