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ROGNON RAPHAEL

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Siren482 754 389Entrepreneur individuel25500 MORTEAUCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 482 754 389, ROGNON RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Son siège social est situé 15 rue Saint Michel, 25500 Morteau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROGNON RAPHAEL

Dénomination
ROGNON RAPHAEL
SIREN
482 754 389
SIRET (siège)
482 754 389 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23482754389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 754 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
15 RUE SAINT MICHEL, 25500, MORTEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROGNON RAPHAEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROGNON RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROGNON RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROGNON RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25500 MORTEAUSiègeActif

    482 754 389 00013 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROGNON RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROGNON RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROGNON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROGNON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROGNON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROGNON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROGNON RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur ROGNON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROGNON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de ROGNON RAPHAEL est 482 754 389. Le SIRET de son siège social est 482 754 389 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23482754389.

Où se situe le siège social de ROGNON RAPHAEL ?

Le siège social de ROGNON RAPHAEL est situé 15 rue Saint Michel, 25500 Morteau.

ROGNON RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROGNON RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROGNON RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROGNON RAPHAEL.

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