ROSSIGNOL YVON
ActiveROSSIGNOL YVON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 391 465 895. Elle est domiciliée Les Grandes Terres, 01480 Savigneux. Son activité principale relève du code NAF 012G.
Fiche d'identité de ROSSIGNOL YVON
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL YVON
- SIREN
- 391 465 895
- SIRET (siège)
- 391 465 895 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73391465895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 465 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012G
- Date de création
- 01 septembre 1992
- Siège social
- LES GRANDES TERRES, 01480, SAVIGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL YVON
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Établissements de ROSSIGNOL YVON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01480 SAVIGNEUXSiègeFermé
391 465 895 00012 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 012G
Conformité de ROSSIGNOL YVON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL YVON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL YVON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL YVON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1992
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL YVON
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL YVON ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL YVON est 391 465 895. Le SIRET de son siège social est 391 465 895 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391465895.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL YVON ?
Le siège social de ROSSIGNOL YVON est situé Les Grandes Terres, 01480 Savigneux.
ROSSIGNOL YVON est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL YVON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL YVON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL YVON.
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