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ROSSIGNOL YVON

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Siren391 465 895Entrepreneur individuel01480 SAVIGNEUXCréée le 01 septembre 1992

ROSSIGNOL YVON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1992 sous le numéro SIREN 391 465 895. Elle est domiciliée Les Grandes Terres, 01480 Savigneux. Son activité principale relève du code NAF 012G.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL YVON

Dénomination
ROSSIGNOL YVON
SIREN
391 465 895
SIRET (siège)
391 465 895 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73391465895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 465 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012G
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
LES GRANDES TERRES, 01480, SAVIGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL YVON

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Établissements de ROSSIGNOL YVON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01480 SAVIGNEUXSiègeFermé

    391 465 895 00012 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 012G

Conformité de ROSSIGNOL YVON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL YVON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL YVON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL YVON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL YVON

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL YVON ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL YVON est 391 465 895. Le SIRET de son siège social est 391 465 895 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391465895.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL YVON ?

Le siège social de ROSSIGNOL YVON est situé Les Grandes Terres, 01480 Savigneux.

ROSSIGNOL YVON est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL YVON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL YVON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL YVON.