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ROUSSEL GABRIEL

Active
Siren412 448 243Entrepreneur individuel70230 FILAINCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 412 448 243. Le siège social de l'entreprise se trouve à Filain (70230). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL GABRIEL

Dénomination
ROUSSEL GABRIEL
SIREN
412 448 243
SIRET (siège)
412 448 243 00011
N° TVA intracommunautaire
FR34412448243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 448 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
70230, FILAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL GABRIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSEL GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL GABRIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 70230 FILAINSiègeFermé

    412 448 243 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de ROUSSEL GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur ROUSSEL GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL GABRIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL GABRIEL est 412 448 243. Le SIRET de son siège social est 412 448 243 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34412448243.

Où se situe le siège social de ROUSSEL GABRIEL ?

Le siège social de ROUSSEL GABRIEL est situé 70230 Filain.

ROUSSEL GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL GABRIEL.

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