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SC ANGELE

Active
Siren477 874 978659469480 MORANCECréée le 15 juillet 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 874 978, SC ANGELE est une 6594 créée le 15 juillet 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 630 Che du Gros Bost Cz M. Yves Fromont-le Tred, 69480 Morance. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVES FROMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC ANGELE

Dénomination
SC ANGELE
SIREN
477 874 978
SIRET (siège)
477 874 978 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60477874978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 874 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
6594
Capital social
1 613 753 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juillet 2004
Siège social
630 CHE DU GROS BOST CZ M. YVES FROMONT-LE TRED, 69480, MORANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC ANGELE

L'acquisition, la détention, la propriété, l'administration, la gestion et la disposition, par tous moyens directs ou indirects, de tous biens et droits mobiliers, et notamment de toutes actions, parts, valeurs mobilières ou instruments financiers et de trésorerie. L'acquisition, la détention, la construction, la propriété, l'administration, la gestion et la disposition, par tous moyens directs ou indirects, de tous biens et droits immobiliers. La prise de tous intérêts ou participations dans toute société ayant un objet civil ou commercial, sous quelque forme que ce soit, notamment par souscription ou achat de droits sociaux, apport, création de sociétés.

Finances de SC ANGELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC ANGELE

YF

YVES FROMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2004) · 22 ans

FF

FRANCOIS FROMONT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2004) · 22 ans

AF

ANGELE FROMONT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2004) · 22 ans

JF

JEAN FROMONT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 juillet 2004) · 22 ans

Établissements de SC ANGELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69480 MORANCESiègeActif

    477 874 978 00018 · ouvert le 03 juin 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC ANGELE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 17 août 2015

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SC ANGELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ANGELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC ANGELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ANGELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC ANGELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC ANGELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC ANGELE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2004

Questions fréquentes sur SC ANGELE

Quel est le numéro SIREN de SC ANGELE ?

Le numéro SIREN de SC ANGELE est 477 874 978. Le SIRET de son siège social est 477 874 978 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60477874978.

Qui dirige SC ANGELE ?

SC ANGELE est dirigée par YVES FROMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC ANGELE ?

Le siège social de SC ANGELE est situé 630 Che du Gros Bost Cz M. Yves Fromont-le Tred, 69480 Morance.

SC ANGELE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC ANGELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC ANGELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ANGELE.