SCI L'AMELAIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 305 k€
SCI L'AMELAIS est une SCI immatriculée le 23 juillet 2009 sous le numéro SIREN 433 018 686. Son siège social est situé 600 Che de la Ronze, 69480 Morance. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS ORY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI L'AMELAIS
INSEE- Dénomination
- SCI L'AMELAIS
- SIREN
- 433 018 686
- SIRET (siège)
- 433 018 686 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR60433018686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 018 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 305 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juillet 2009
- Siège social
- 600 CHE DE LA RONZE, 69480, MORANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI L'AMELAIS
Acquisition de tous biens en vue de leur location nue
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Finances de SCI L'AMELAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI L'AMELAIS
INSEEÉtablissements de SCI L'AMELAIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69480 MORANCESiègeActif
433 018 686 00025 · ouvert le 10 juin 2009 · NAF 6820B
- 69270 FONTAINES-SAINT-MARTINFermé
433 018 686 00017 · ouvert le 11 septembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI L'AMELAIS
INPIConformité de SCI L'AMELAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI L'AMELAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI L'AMELAIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI L'AMELAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI L'AMELAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 23 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI L'AMELAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI L'AMELAIS ?
Le numéro SIREN de SCI L'AMELAIS est 433 018 686. Le SIRET de son siège social est 433 018 686 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60433018686.
Qui dirige SCI L'AMELAIS ?
SCI L'AMELAIS est dirigée par FRANCOIS ORY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI L'AMELAIS ?
Le siège social de SCI L'AMELAIS est situé 600 Che de la Ronze, 69480 Morance.
SCI L'AMELAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI L'AMELAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI L'AMELAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI L'AMELAIS.
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