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SCCV NEPTUNE

Active
Siren790 174 502Société civile69380 LISSIEUCréée le 26 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCCV NEPTUNE est une société civile immatriculée le 26 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 174 502. Son siège social est situé 10 All des Chevreuils, 69380 Lissieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. SOCIETE NOUVELLE L'ART DE CONSTRUIRE (SNADC) exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCCV NEPTUNE

Dénomination
SCCV NEPTUNE
SIREN
790 174 502
SIRET (siège)
790 174 502 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76790174502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 174 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
26 décembre 2012
Siège social
10 ALL DES CHEVREUILS, 69380, LISSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCCV NEPTUNE

Construction et vente d'immeubles

Finances de SCCV NEPTUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCCV NEPTUNE

S

SOCIETE NOUVELLE L'ART DE CONSTRUIRE (SNADC)

Gérant

Depuis la création (26 décembre 2012) · 13 ans

A

AREMO ILE DE FRANCE

Autre

Depuis la création (26 décembre 2012) · 13 ans

E

EUROPROM

Autre

Depuis la création (26 décembre 2012) · 13 ans

V

V.S.P.

Autre

Depuis la création (26 décembre 2012) · 13 ans

H

HT IMMO

Autre

Depuis la création (26 décembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCCV NEPTUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 LISSIEUSiègeActif

    790 174 502 00019 · ouvert le 13 décembre 2012 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCCV NEPTUNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 26 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCCV NEPTUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCCV NEPTUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCCV NEPTUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV NEPTUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCCV NEPTUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCCV NEPTUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCCV NEPTUNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    SA à conseil d'administration L'ART DE CONSTRUIRE n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée SOCIETE NOUVELLE L'ART DE CONSTRUIRE (SNADC) devient gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-13

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2012

Questions fréquentes sur SCCV NEPTUNE

Quel est le numéro SIREN de SCCV NEPTUNE ?

Le numéro SIREN de SCCV NEPTUNE est 790 174 502. Le SIRET de son siège social est 790 174 502 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76790174502.

Qui dirige SCCV NEPTUNE ?

SCCV NEPTUNE est dirigée par SOCIETE NOUVELLE L'ART DE CONSTRUIRE (SNADC), gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCCV NEPTUNE ?

Le siège social de SCCV NEPTUNE est situé 10 All des Chevreuils, 69380 Lissieu.

SCCV NEPTUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCCV NEPTUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCCV NEPTUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV NEPTUNE.

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