SCHOENE SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
SCHOENE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2026, identifié par le SIREN 999 536 238. Son siège social est situé CHE de la Violette RES DU PARC FRENES B, 38430 Moirans. SCHOENE SEBASTIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCHOENE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- SCHOENE SEBASTIEN
- SIREN
- 999 536 238
- SIRET (siège)
- 999 536 238 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02999536238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 536 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 janvier 2026
- Siège social
- CHE de la Violette RES DU PARC FRENES B, 38430, Moirans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCHOENE SEBASTIEN
LMNP LONGUE DUREE
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Établissements de SCHOENE SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38430 MoiransSiègeActif
999 536 238 00010 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A
- 38000 GrenobleActif
999 536 238 00028 · ouvert le 16 juin 2026 · NAF 6820A
Conformité de SCHOENE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHOENE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHOENE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHOENE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 2026
Questions fréquentes sur SCHOENE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de SCHOENE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de SCHOENE SEBASTIEN est 999 536 238. Le SIRET de son siège social est 999 536 238 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02999536238.
Où se situe le siège social de SCHOENE SEBASTIEN ?
Le siège social de SCHOENE SEBASTIEN est situé CHE de la Violette RES DU PARC FRENES B, 38430 Moirans.
SCHOENE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHOENE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHOENE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHOENE SEBASTIEN.
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