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SCI ARBEL

Active
Siren840 747 737SCI21490 BROGNONCréée le 04 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI ARBEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2018, identifiée par le SIREN 840 747 737. Elle est domiciliée 7 Imp du Vieux Puits, 21490 Brognon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DOMINIQUE ARBAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ARBEL

Dénomination
SCI ARBEL
SIREN
840 747 737
SIRET (siège)
840 747 737 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44840747737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 747 737
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juillet 2018
Siège social
7 IMP DU VIEUX PUITS, 21490, BROGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ARBEL

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ARBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ARBEL

DA

DOMINIQUE ARBAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2018) · 8 ans

DE

DAVID EL HAIK

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (04 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de SCI ARBEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 BROGNONSiègeActif

    840 747 737 00012 · ouvert le 13 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ARBEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI ARBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ARBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ARBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ARBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ARBEL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ARBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ARBEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-07-04 · Début d'activité : 2018-06-13

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2018

Questions fréquentes sur SCI ARBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI ARBEL ?

Le numéro SIREN de SCI ARBEL est 840 747 737. Le SIRET de son siège social est 840 747 737 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44840747737.

Qui dirige SCI ARBEL ?

SCI ARBEL est dirigée par DOMINIQUE ARBAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ARBEL ?

Le siège social de SCI ARBEL est situé 7 Imp du Vieux Puits, 21490 Brognon.

SCI ARBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ARBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ARBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ARBEL.

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