SCI BALET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,3 k€
- Effectif
- Non publié
SCI BALET est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 1987, identifiée par le SIREN 340 539 634. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue de Dijon, 21500 Montbard. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BALET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI BALET
INSEE- Dénomination
- SCI BALET
- SIREN
- 340 539 634
- SIRET (siège)
- 340 539 634 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR73340539634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 539 634
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 9 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 mars 1987
- Siège social
- 16 RUE DE DIJON, 21500, MONTBARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI BALET
ACQUISITION ET ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES ET SPECIALEMENT D'UN IMMEUBLE SIS A MONTBARD 1 RUE LAMARTINE
Finances de SCI BALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI BALET
INSEEÉtablissements de SCI BALET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21500 MONTBARDSiègeActif
340 539 634 00022 · ouvert le 02 décembre 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI BALET
INPIComptes annuels de SCI BALET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BALET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI BALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BALET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI BALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI BALET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 1987
Questions fréquentes sur SCI BALET
Quel est le numéro SIREN de SCI BALET ?
Le numéro SIREN de SCI BALET est 340 539 634. Le SIRET de son siège social est 340 539 634 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73340539634.
Qui dirige SCI BALET ?
SCI BALET est dirigée par JEAN BALET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI BALET ?
Le siège social de SCI BALET est situé 16 rue de Dijon, 21500 Montbard.
SCI BALET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI BALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI BALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BALET.
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