SCI BERNARD ET PAUVERT

Active

Siren433 182 755SCI44410 HERBIGNACCréée le 16 octobre 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152,45 €
Effectif: Non publié

SCI BERNARD ET PAUVERT est une SCI immatriculée le 16 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 182 755. Elle est domiciliée 5 rue Pasteur 5 et 7, 44410 Herbignac. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN BERNARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI BERNARD ET PAUVERT

INSEE

Dénomination: SCI BERNARD ET PAUVERT
SIREN: 433 182 755
SIRET (siège): 433 182 755 00010
N° TVA intracommunautaire: FR89433182755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 182 755
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152,45 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 16 octobre 2000
Siège social: 5 RUE PASTEUR 5 ET 7, 44410, HERBIGNAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BERNARD ET PAUVERT

acquisition d'immeubles

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Finances de SCI BERNARD ET PAUVERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI BERNARD ET PAUVERT

INSEE

SYLVAIN BERNARD

Gérant

Depuis la création (16 octobre 2000) · 26 ans

GUENOLA PAUVERT

Gérant

Depuis la création (16 octobre 2000) · 26 ans

Établissements de SCI BERNARD ET PAUVERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44410 HERBIGNACSiègeActif
433 182 755 00010 · ouvert le 18 septembre 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI BERNARD ET PAUVERT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2000

Acte

Comptes annuels de SCI BERNARD ET PAUVERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BERNARD ET PAUVERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BERNARD ET PAUVERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BERNARD ET PAUVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BERNARD ET PAUVERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BERNARD ET PAUVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BERNARD ET PAUVERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 16 octobre 2000

Questions fréquentes sur SCI BERNARD ET PAUVERT

Quel est le numéro SIREN de SCI BERNARD ET PAUVERT ?

Le numéro SIREN de SCI BERNARD ET PAUVERT est 433 182 755. Le SIRET de son siège social est 433 182 755 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89433182755.

Qui dirige SCI BERNARD ET PAUVERT ?

SCI BERNARD ET PAUVERT est dirigée par SYLVAIN BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BERNARD ET PAUVERT ?

Le siège social de SCI BERNARD ET PAUVERT est situé 5 rue Pasteur 5 et 7, 44410 Herbignac.