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SCI BOIS CORNUS

Fermée
Siren403 805 195SCI01160 Pont-d'AinRadiée le 28 juin 2023
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
31,1 k€
Effectif
Non publié

SCI BOIS CORNUS est une SCI immatriculée le 21 février 1996 sous le numéro SIREN 403 805 195. Elle est domiciliée Hangar C.F.D.-Bois Cornus HANGAR C.F.D, 01160 Pont-d'Ain. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JACKY CLAIR exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise. La radiation de SCI BOIS CORNUS date du 28 juin 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI BOIS CORNUS

Dénomination
SCI BOIS CORNUS
SIREN
403 805 195
SIRET (siège)
403 805 195 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57403805195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 805 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
31 069,11 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 1996
Date de radiation
28 juin 2023
Siège social
Hangar C.F.D.-Bois Cornus HANGAR C.F.D, 01160, Pont-d'Ain
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de SCI BOIS CORNUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BOIS CORNUS

JC

JACKY CLAIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

JC
RE

ROGER EMERIAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI BOIS CORNUS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01160 Pont-d'AinSiègeFermé

    403 805 195 00019 · ouvert le 16 décembre 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BOIS CORNUS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI BOIS CORNUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BOIS CORNUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BOIS CORNUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BOIS CORNUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI BOIS CORNUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BOIS CORNUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : EMERIAT Roger Gérant associé : CLAIR Jacky, Yves, Lucien

  1. radiation

    Date d'effet : 28 juin 2023

Questions fréquentes sur SCI BOIS CORNUS

Quel est le numéro SIREN de SCI BOIS CORNUS ?

Le numéro SIREN de SCI BOIS CORNUS est 403 805 195. Le SIRET de son siège social est 403 805 195 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57403805195.

Qui dirige SCI BOIS CORNUS ?

SCI BOIS CORNUS est dirigée par JACKY CLAIR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI BOIS CORNUS ?

Le siège social de SCI BOIS CORNUS est situé Hangar C.F.D.-Bois Cornus HANGAR C.F.D, 01160 Pont-d'Ain.

SCI BOIS CORNUS est-elle toujours en activité ?

Non, SCI BOIS CORNUS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 juin 2023.

SCI BOIS CORNUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI BOIS CORNUS.