SCI BONAVENTURE ARC

Active

Siren443 320 189SCI70600 CHAMPLITTECréée le 17 septembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

SCI BONAVENTURE ARC est une SCI immatriculée le 17 septembre 2002 sous le numéro SIREN 443 320 189. Son siège social est situé 8 Pl de l’Eglise Mr Rossignot Jacques, 70600 Champlitte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JACQUES ROSSIGNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI BONAVENTURE ARC

INSEE

Dénomination: SCI BONAVENTURE ARC
SIREN: 443 320 189
SIRET (siège): 443 320 189 00014
N° TVA intracommunautaire: FR78443320189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 320 189
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 17 septembre 2002
Siège social: 8 PL DE L’EGLISE MR ROSSIGNOT JACQUES, 70600, CHAMPLITTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI BONAVENTURE ARC

ACHAT, PROPRIETE MISE EN VALEUR, GESTION LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI BONAVENTURE ARC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI BONAVENTURE ARC

INSEE

JACQUES ROSSIGNOT

Gérant

Depuis la création (17 septembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI BONAVENTURE ARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70600 CHAMPLITTESiègeActif
443 320 189 00014 · ouvert le 03 septembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI BONAVENTURE ARC

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2002

Acte

Comptes annuels de SCI BONAVENTURE ARC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI BONAVENTURE ARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI BONAVENTURE ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI BONAVENTURE ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI BONAVENTURE ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI BONAVENTURE ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI BONAVENTURE ARC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 17 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCI BONAVENTURE ARC

Quel est le numéro SIREN de SCI BONAVENTURE ARC ?

Le numéro SIREN de SCI BONAVENTURE ARC est 443 320 189. Le SIRET de son siège social est 443 320 189 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78443320189.

Qui dirige SCI BONAVENTURE ARC ?

SCI BONAVENTURE ARC est dirigée par JACQUES ROSSIGNOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI BONAVENTURE ARC ?

Le siège social de SCI BONAVENTURE ARC est situé 8 Pl de l’Eglise Mr Rossignot Jacques, 70600 Champlitte.