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SCI CHAMECHAUDE

Active
Siren392 466 769SCI38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSECréée le 06 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
336 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 466 769, SCI CHAMECHAUDE est une SCI créée le 6 octobre 1993. Son siège social est situé La Diat, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ELISABETH GROS, autre.

Fiche d'identité de SCI CHAMECHAUDE

Dénomination
SCI CHAMECHAUDE
SIREN
392 466 769
SIRET (siège)
392 466 769 00024
N° TVA intracommunautaire
FR60392466769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 466 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
336 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 1993
Siège social
LA DIAT, 38380, SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAMECHAUDE

Propriété, acquistion par voie d'achat, d'apport ou echange de tous immeubles, acquisition d'un local à SAINT PIERRE DE CHARTREUSE, exploitation par bail et toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet.

Finances de SCI CHAMECHAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAMECHAUDE

EG

ELISABETH GROS

Autre

Depuis la création (06 octobre 1993) · 33 ans

MK

MAUD KOCH

Autre

Depuis la création (06 octobre 1993) · 33 ans

AK

ARNAUD KOCH

Autre

Depuis la création (06 octobre 1993) · 33 ans

BK

BENOIT KOCH

Autre

Depuis la création (06 octobre 1993) · 33 ans

MK

MARC KOCH

Autre

Depuis la création (06 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI CHAMECHAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSESiègeActif

    392 466 769 00024 · ouvert le 04 août 1993 · NAF 6820B

  • 38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSEFermé

    392 466 769 00016 · ouvert le 04 août 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHAMECHAUDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAMECHAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAMECHAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAMECHAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAMECHAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAMECHAUDE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAMECHAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAMECHAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI CHAMECHAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAMECHAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAMECHAUDE est 392 466 769. Le SIRET de son siège social est 392 466 769 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60392466769.

Qui dirige SCI CHAMECHAUDE ?

SCI CHAMECHAUDE est dirigée par ELISABETH GROS, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAMECHAUDE ?

Le siège social de SCI CHAMECHAUDE est situé La Diat, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse.

SCI CHAMECHAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAMECHAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAMECHAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAMECHAUDE.

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