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SCI CLM DES BROSSES

Active
Siren844 511 337SCI58270 BILLY-CHEVANNESCréée le 11 décembre 2018

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

SCI CLM DES BROSSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2018, identifiée par le SIREN 844 511 337. Son siège social est situé Croix de Semelin, 58270 Billy-Chevannes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CAROLE GAUTHIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLM DES BROSSES

Dénomination
SCI CLM DES BROSSES
SIREN
844 511 337
SIRET (siège)
844 511 337 00017
N° TVA intracommunautaire
FR44844511337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 511 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 décembre 2018
Siège social
CROIX DE SEMELIN, 58270, BILLY-CHEVANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLM DES BROSSES

Acquisition construction et location

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Finances de SCI CLM DES BROSSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLM DES BROSSES

CG

CAROLE GAUTHIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2018) · 7 ans

LL

LUCAS LAFOND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2018) · 7 ans

ML

MATHIS LAFOND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de SCI CLM DES BROSSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58270 BILLY-CHEVANNESSiègeActif

    844 511 337 00017 · ouvert le 12 novembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLM DES BROSSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2018

  • Acte

Conformité de SCI CLM DES BROSSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLM DES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLM DES BROSSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLM DES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLM DES BROSSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-11 · Début d'activité : 2018-11-12

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2018

Questions fréquentes sur SCI CLM DES BROSSES

Quel est le numéro SIREN de SCI CLM DES BROSSES ?

Le numéro SIREN de SCI CLM DES BROSSES est 844 511 337. Le SIRET de son siège social est 844 511 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44844511337.

Qui dirige SCI CLM DES BROSSES ?

SCI CLM DES BROSSES est dirigée par CAROLE GAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLM DES BROSSES ?

Le siège social de SCI CLM DES BROSSES est situé Croix de Semelin, 58270 Billy-Chevannes.

SCI CLM DES BROSSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLM DES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLM DES BROSSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLM DES BROSSES.