SCI COSTE CHAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 103 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 862 362, SCI COSTE CHAUDE est une SCI créée le 21 octobre 2002. Son siège social est situé Le Mazet, 26160 La Begude-de-Mazenc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BERNARD DESBOIS, autre.
Fiche d'identité de SCI COSTE CHAUDE
INSEE- Dénomination
- SCI COSTE CHAUDE
- SIREN
- 443 862 362
- SIRET (siège)
- 443 862 362 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04443862362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 862 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 103 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 octobre 2002
- Siège social
- LE MAZET, 26160, LA BEGUDE-DE-MAZENC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COSTE CHAUDE
EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DE TOUS IMMEUBLES ACQUIS OU CONSTRUCTIONS EDIFIEES
Finances de SCI COSTE CHAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COSTE CHAUDE
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI COSTE CHAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26160 LA BEGUDE-DE-MAZENCSiègeActif
443 862 362 00011 · ouvert le 20 septembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COSTE CHAUDE
INPIComptes annuels de SCI COSTE CHAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSTE CHAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COSTE CHAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSTE CHAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSTE CHAUDE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, première Présidence
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1993 · N° 89-45.672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COSTE CHAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COSTE CHAUDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
DESBOIS Guillaume Jean robert nom d'usage : DESBOIS devient gérant. DESBOIS Mathias Bernard nom d'usage : DUBOIS devient gérant. DESBOIS Alexandra Marguerite Henriette nom d'usage : VANDALLE devient gérant.
- création
Date d'effet : 21 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI COSTE CHAUDE
Quel est le numéro SIREN de SCI COSTE CHAUDE ?
Le numéro SIREN de SCI COSTE CHAUDE est 443 862 362. Le SIRET de son siège social est 443 862 362 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04443862362.
Qui dirige SCI COSTE CHAUDE ?
SCI COSTE CHAUDE est dirigée par BERNARD DESBOIS, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COSTE CHAUDE ?
Le siège social de SCI COSTE CHAUDE est situé Le Mazet, 26160 La Begude-de-Mazenc.
SCI COSTE CHAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COSTE CHAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COSTE CHAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSTE CHAUDE.
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