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SCI COTE TOURNIER

Active
Siren894 823 616SCI25290 ORNANSCréée le 05 mars 2021
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COTE TOURNIER est une SCI immatriculée le 5 mars 2021 sous le numéro SIREN 894 823 616. Son siège social est situé CHE DE PLAISIRFONTAINE BONNEVAUX LE Bonnevaux le Prieure, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTELLE COTE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COTE TOURNIER

Dénomination
SCI COTE TOURNIER
SIREN
894 823 616
SIRET (siège)
894 823 616 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31894823616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 823 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2021
Siège social
CHE DE PLAISIRFONTAINE BONNEVAUX LE Bonnevaux le Prieure, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COTE TOURNIER

Acquisition d'une propriété à usage salmonicole comprenant plusieurs bâtiments à usage professionnel et d'habitation, barrages, bassins, vannages, installations diverses, sise à SOYE (25250), l'administration et l'exploitation par bail, location et sous-location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis ou non dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

Finances de SCI COTE TOURNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI COTE TOURNIER

CC

CHRISTELLE COTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2021) · 5 ans

JT

JEAN-CHARLES TOURNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 mars 2021) · 5 ans

Établissements de SCI COTE TOURNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    894 823 616 00012 · ouvert le 04 mars 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COTE TOURNIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI COTE TOURNIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COTE TOURNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COTE TOURNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COTE TOURNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COTE TOURNIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COTE TOURNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COTE TOURNIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-05 · Début d'activité : 2021-03-04

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2021

Questions fréquentes sur SCI COTE TOURNIER

Quel est le numéro SIREN de SCI COTE TOURNIER ?

Le numéro SIREN de SCI COTE TOURNIER est 894 823 616. Le SIRET de son siège social est 894 823 616 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31894823616.

Qui dirige SCI COTE TOURNIER ?

SCI COTE TOURNIER est dirigée par CHRISTELLE COTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COTE TOURNIER ?

Le siège social de SCI COTE TOURNIER est situé CHE DE PLAISIRFONTAINE BONNEVAUX LE Bonnevaux le Prieure, 25290 Ornans.

SCI COTE TOURNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COTE TOURNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COTE TOURNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COTE TOURNIER.