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SCI DAFAREL

Active
Siren380 434 951SCI25290 ORNANSCréée le 14 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DAFAREL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 434 951. Son siège social est situé 12 rue Nahin, 25290 Ornans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ARLETTE SIMONIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DAFAREL

Dénomination
SCI DAFAREL
SIREN
380 434 951
SIRET (siège)
380 434 951 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52380434951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 434 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 1991
Siège social
12 RUE NAHIN, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DAFAREL

L'ACQUISITION, LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS DE TOUT IMMEUBLE SIS EN FRANCE

Finances de SCI DAFAREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DAFAREL

AS

ARLETTE SIMONIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DAFAREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    380 434 951 00014 · ouvert le 24 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DAFAREL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DAFAREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DAFAREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DAFAREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DAFAREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DAFAREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DAFAREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DAFAREL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1991

Questions fréquentes sur SCI DAFAREL

Quel est le numéro SIREN de SCI DAFAREL ?

Le numéro SIREN de SCI DAFAREL est 380 434 951. Le SIRET de son siège social est 380 434 951 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52380434951.

Qui dirige SCI DAFAREL ?

SCI DAFAREL est dirigée par ARLETTE SIMONIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DAFAREL ?

Le siège social de SCI DAFAREL est situé 12 rue Nahin, 25290 Ornans.

SCI DAFAREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DAFAREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DAFAREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DAFAREL.

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