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SCI DE LA CHAPELLE

Active
Siren385 283 569SCI18340 ARCAYCréée le 28 avril 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
381,12 €

SCI DE LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 28 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 283 569. Son siège social est situé Ld les Tilleuls Arcay, 18340 Arcay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIELE PHELUT, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA CHAPELLE

Dénomination
SCI DE LA CHAPELLE
SIREN
385 283 569
SIRET (siège)
385 283 569 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77385283569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 283 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
381,12 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 avril 1992
Siège social
LD LES TILLEULS ARCAY, 18340, ARCAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CHAPELLE

ACQUISITIONS SOUS TOUTE FORME D'IMMEUBLES, CONSTRUCTION DE TOUS BATIMENTS PRISE A BAIL ET LOCATION D'IMMEUBLE, PRISE D'INTERET ET PARTICIPATION DANS SOCIETES DE MEME OBJET

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Finances de SCI DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CHAPELLE

DP

DANIELE PHELUT

Gérant

Depuis la création (28 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18340 ARCAYSiègeActif

    385 283 569 00015 · ouvert le 24 avril 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA CHAPELLE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE est 385 283 569. Le SIRET de son siège social est 385 283 569 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77385283569.

Qui dirige SCI DE LA CHAPELLE ?

SCI DE LA CHAPELLE est dirigée par DANIELE PHELUT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI DE LA CHAPELLE est situé Ld les Tilleuls Arcay, 18340 Arcay.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHAPELLE.

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