Checkers

SCI DES LILAS

Active
Siren493 204 671SCI25620 TARCENAY-FOUCHERANSCréée le 07 décembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
91,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 204 671, SCI DES LILAS est une SCI créée le 7 décembre 2006. Son siège social est situé 2 rue des Lilas, 25620 Tarcenay-Foucherans. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SYLVIE MENETRIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES LILAS

Dénomination
SCI DES LILAS
SIREN
493 204 671
SIRET (siège)
493 204 671 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81493204671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 204 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 décembre 2006
Siège social
2 RUE DES LILAS, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES LILAS

acquisition location gestion D immeubles et détention de tout portefeuille de valeurs mobilières.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES LILAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES LILAS

SM

SYLVIE MENETRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

PM

PATRICE MOREL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES LILAS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif

    493 204 671 00017 · ouvert le 02 décembre 2006 · NAF 6820B

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSActif

    493 204 671 00025 · ouvert le 18 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES LILAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI DES LILAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES LILAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

72 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES LILAS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES LILAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES LILAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREL Sylvie, Claude, Marie ; Associé indéfiniment responsable : MOREL Patrice, André, Claude

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2006

Questions fréquentes sur SCI DES LILAS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES LILAS ?

Le numéro SIREN de SCI DES LILAS est 493 204 671. Le SIRET de son siège social est 493 204 671 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81493204671.

Qui dirige SCI DES LILAS ?

SCI DES LILAS est dirigée par SYLVIE MENETRIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES LILAS ?

Le siège social de SCI DES LILAS est situé 2 rue des Lilas, 25620 Tarcenay-Foucherans.

SCI DES LILAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES LILAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES LILAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES LILAS.