SCI DES ORCHIDEES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 504 541 905, SCI DES ORCHIDEES est une SCI créée le 5 juin 2008. Elle est domiciliée 22 RTE 22 route de Ronchamp, 70270 Melisey. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCAL OLIVIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES ORCHIDEES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ORCHIDEES
- SIREN
- 504 541 905
- SIRET (siège)
- 504 541 905 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR91504541905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 541 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 juin 2008
- Siège social
- 22 RTE 22 route de Ronchamp, 70270, Melisey
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ORCHIDEES
Location, vente, administration et gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI DES ORCHIDEES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ORCHIDEES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
gérants associés · de juin 2008 à septembre 2008
GAVOILLE
changement de gérant, suite à cession de parts, gérant associé · jusqu'à septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES ORCHIDEES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70270 MeliseySiègeActif
504 541 905 00023 · ouvert le 13 octobre 2008 · NAF 6820B
- 70270 MELISEYFermé
504 541 905 00015 · ouvert le 02 juin 2008 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI DES ORCHIDEES
INPIConformité de SCI DES ORCHIDEES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ORCHIDEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ORCHIDEES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 janvier 2026 · N° 24/01204
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/00044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ORCHIDEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES ORCHIDEES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
changement de gérant, suite à cession de parts, gérant associé partant : GAVOILLE (Gilles) ; nouveau gérant associé : DECHAMBENOIT (Myriam), épouse OLIVIER.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 05 juin 2008
Questions fréquentes sur SCI DES ORCHIDEES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ORCHIDEES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ORCHIDEES est 504 541 905. Le SIRET de son siège social est 504 541 905 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91504541905.
Qui dirige SCI DES ORCHIDEES ?
SCI DES ORCHIDEES est dirigée par PASCAL OLIVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ORCHIDEES ?
Le siège social de SCI DES ORCHIDEES est situé 22 RTE 22 route de Ronchamp, 70270 Melisey.
SCI DES ORCHIDEES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ORCHIDEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ORCHIDEES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ORCHIDEES.
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