SCI DES ROTONDES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 150 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 564 273, SCI DES ROTONDES est une SCI créée le 3 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Edouard Herriot Chez M Martin Raphael, 21300 Chenove. SCI DES ROTONDES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par RAPHAEL MARTIN, gérant.
Fiche d'identité de SCI DES ROTONDES
INSEE- Dénomination
- SCI DES ROTONDES
- SIREN
- 443 564 273
- SIRET (siège)
- 443 564 273 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR77443564273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 564 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 octobre 2002
- Siège social
- 17 RUE EDOUARD HERRIOT CHEZ M MARTIN RAPHAEL, 21300, CHENOVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ROTONDES
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI DES ROTONDES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
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INSEEÉtablissements de SCI DES ROTONDES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21300 CHENOVESiègeActif
443 564 273 00011 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ROTONDES
INPIConformité de SCI DES ROTONDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROTONDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES ROTONDES. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 22 novembre 2023 · N° 20/16215
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ROTONDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES ROTONDES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DES ROTONDES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROTONDES ?
Le numéro SIREN de SCI DES ROTONDES est 443 564 273. Le SIRET de son siège social est 443 564 273 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77443564273.
Qui dirige SCI DES ROTONDES ?
SCI DES ROTONDES est dirigée par RAPHAEL MARTIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES ROTONDES ?
Le siège social de SCI DES ROTONDES est situé 17 rue Edouard Herriot Chez M Martin Raphael, 21300 Chenove.
SCI DES ROTONDES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ROTONDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ROTONDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROTONDES.
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