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SCI DES SAPINS

Active
Siren528 868 177SCI21300 CHENOVECréée le 10 décembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 868 177, SCI DES SAPINS est une SCI créée le 10 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Paul Bert, 21300 Chenove. SCI DES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AURELIE BERROT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES SAPINS

Dénomination
SCI DES SAPINS
SIREN
528 868 177
SIRET (siège)
528 868 177 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84528868177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 868 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 décembre 2010
Siège social
19 RUE PAUL BERT, 21300, CHENOVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES SAPINS

Propriété, gestion, administration de biens immobiliers

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Finances de SCI DES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES SAPINS

AB

AURELIE BERROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 2010) · 15 ans

PB

PHILIPPE BERROT

Autre

Depuis la création (10 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI DES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21300 CHENOVESiègeActif

    528 868 177 00015 · ouvert le 22 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI DES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-10 · Début d'activité : 2010-11-22

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 528 868 177. Le SIRET de son siège social est 528 868 177 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84528868177.

Qui dirige SCI DES SAPINS ?

SCI DES SAPINS est dirigée par AURELIE BERROT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?

Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 19 rue Paul Bert, 21300 Chenove.

SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.

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