SCI DU BLE NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 101 k€
SCI DU BLE NOIR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 1995, identifiée par le SIREN 399 809 805. Elle est domiciliée 894 Rte de Ternant, 01570 Feillens. SCI DU BLE NOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOCELIN BERNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BLE NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU BLE NOIR
- SIREN
- 399 809 805
- SIRET (siège)
- 399 809 805 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR80399809805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 809 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 616,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 février 1995
- Siège social
- 894 RTE DE TERNANT, 01570, FEILLENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BLE NOIR
Acquisition propriété jouissance administration et exploitation par bail location ou autrement D un immeuble sis à Feillens (Ain) et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis
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Finances de SCI DU BLE NOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BLE NOIR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2012
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 novembre 2012
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BLE NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01570 FEILLENSSiègeActif
399 809 805 00019 · ouvert le 04 janvier 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BLE NOIR
INPIConformité de SCI DU BLE NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BLE NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BLE NOIR n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BLE NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BLE NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant associé : BERNET Jean-Claude Gérant associé : BERNET Jocelin, François
- création
Date d'effet : 06 février 1995
Questions fréquentes sur SCI DU BLE NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BLE NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU BLE NOIR est 399 809 805. Le SIRET de son siège social est 399 809 805 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80399809805.
Qui dirige SCI DU BLE NOIR ?
SCI DU BLE NOIR est dirigée par JOCELIN BERNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BLE NOIR ?
Le siège social de SCI DU BLE NOIR est situé 894 Rte de Ternant, 01570 Feillens.
SCI DU BLE NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BLE NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BLE NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BLE NOIR.
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