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SCI DU CHENE

Fermée
Siren448 605 600SCI25290 OrnansRadiée le 11 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHENE est une SCI immatriculée le 22 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 605 600. Elle est domiciliée Scey Maisieres, 25290 Ornans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par XAVIER VINCENT en qualité de liquidateur. La radiation de SCI DU CHENE date du 11 octobre 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE

Dénomination
SCI DU CHENE
SIREN
448 605 600
SIRET (siège)
448 605 600 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12448605600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 605 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2003
Date de radiation
11 octobre 2022
Siège social
Scey Maisieres, 25290, Ornans
Établissements
1
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Finances de SCI DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE

SV

STEPHANE VINCENT

Associé indéfiniment responsable

SV

SERGE VINCENT

Associé indéfiniment responsable

XV

XAVIER VINCENT

Liquidateur

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25290 OrnansSiègeFermé

    448 605 600 00015 · ouvert le 05 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : VINCENT Xavier

  1. radiation

    Date d'effet : 11 octobre 2022

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE est 448 605 600. Le SIRET de son siège social est 448 605 600 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12448605600.

Qui dirige SCI DU CHENE ?

SCI DU CHENE est dirigée par XAVIER VINCENT, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE ?

Le siège social de SCI DU CHENE est situé Scey Maisieres, 25290 Ornans.

SCI DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI DU CHENE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 11 octobre 2022.

SCI DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE.

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