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SCI DU CHENE PMP

Active
Siren489 929 174SCI01290 Cormoranche-sur-SaôneCréée le 02 mai 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

SCI DU CHENE PMP est une SCI immatriculée le 2 mai 2006 sous le numéro SIREN 489 929 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 ALL de la Gotte, 01290 Cormoranche-sur-Saône. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PATRICK BERGUES, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHENE PMP

Dénomination
SCI DU CHENE PMP
SIREN
489 929 174
SIRET (siège)
489 929 174 00030
N° TVA intracommunautaire
FR78489929174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 929 174
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 mai 2006
Siège social
29 ALL de la Gotte, 01290, Cormoranche-sur-Saône
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHENE PMP

Acquisition par voie d'achat simplement ou de credit bail, l'administration, l'exploitation par bail d'immeubles ou fractions d'immeubles à vocation industrielle, commerciale ou professionnelle

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Finances de SCI DU CHENE PMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHENE PMP

PB

PATRICK BERGUES

Gérant

Depuis la création (02 mai 2006) · 20 ans

MB

MATTHIEU BERGUES

Autre

Depuis la création (02 mai 2006) · 20 ans

PB

PASCALINE BERGUES

Autre

Depuis la création (02 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU CHENE PMP

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01290 Cormoranche-sur-SaôneSiègeActif

    489 929 174 00030 · ouvert le 06 octobre 2026 · NAF 6820B

  • 69009 LYONFermé

    489 929 174 00014 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 6820B

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    489 929 174 00022 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHENE PMP

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 15 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2006

  • Acte

Conformité de SCI DU CHENE PMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHENE PMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHENE PMP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHENE PMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHENE PMP

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI DU CHENE PMP

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHENE PMP ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHENE PMP est 489 929 174. Le SIRET de son siège social est 489 929 174 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78489929174.

Qui dirige SCI DU CHENE PMP ?

SCI DU CHENE PMP est dirigée par PATRICK BERGUES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHENE PMP ?

Le siège social de SCI DU CHENE PMP est situé 29 ALL de la Gotte, 01290 Cormoranche-sur-Saône.

SCI DU CHENE PMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHENE PMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHENE PMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHENE PMP.