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SCI DU SEQUOIA

Active
Siren442 520 326SCI25330 FERTANSCréée le 28 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI DU SEQUOIA est une SCI immatriculée le 28 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 520 326. Elle est domiciliée 12 rue DU MONT, 25330 Fertans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NELLY GILLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU SEQUOIA

Dénomination
SCI DU SEQUOIA
SIREN
442 520 326
SIRET (siège)
442 520 326 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75442520326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 520 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juin 2002
Siège social
12 rue DU MONT, 25330, FERTANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU SEQUOIA

L'ACQUISITION, L'APPORT, LA GESTION, L'ENTRETIEN ET LA MISE EN VALEUR PAR TOUS MOYENS DE TOUT IMMEUBLE SIS EN FRANCE, LA LOCATION, SOIT EN BLOC, SOIT PAR FRACTIONS.

Finances de SCI DU SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU SEQUOIA

NG

NELLY GILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

FG

FRANCOIS GIRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 FERTANSSiègeActif

    442 520 326 00012 · ouvert le 14 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU SEQUOIA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : GIRARD Francois ; Gérant, Associé : GIRARD Nelly

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI DU SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI DU SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI DU SEQUOIA est 442 520 326. Le SIRET de son siège social est 442 520 326 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75442520326.

Qui dirige SCI DU SEQUOIA ?

SCI DU SEQUOIA est dirigée par NELLY GILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU SEQUOIA ?

Le siège social de SCI DU SEQUOIA est situé 12 rue DU MONT, 25330 Fertans.

SCI DU SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU SEQUOIA.

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