SCI DUQUESNE BROSSARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 191 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 219 970, SCI DUQUESNE BROSSARD est une SCI créée le 25 février 1993. Elle est domiciliée Le Moulin de la Riviere, 44710 Port Saint Pere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE GUIBLAY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUQUESNE BROSSARD
INSEE- Dénomination
- SCI DUQUESNE BROSSARD
- SIREN
- 390 219 970
- SIRET (siège)
- 390 219 970 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96390219970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 219 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 191 018,62 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 1993
- Siège social
- LE MOULIN DE LA RIVIERE, 44710, PORT SAINT PERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUQUESNE BROSSARD
Propriété administration exploitation par bail ou autre de tous immeubles dont elle sera propriétaire par acquisition construction échange apport ou autre.
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Finances de SCI DUQUESNE BROSSARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUQUESNE BROSSARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2009
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DUQUESNE BROSSARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44710 PORT SAINT PERESiègeActif
390 219 970 00014 · ouvert le 30 décembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUQUESNE BROSSARD
INPIComptes annuels de SCI DUQUESNE BROSSARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUQUESNE BROSSARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUQUESNE BROSSARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUQUESNE BROSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUQUESNE BROSSARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 03 avril 2025 · N° 25/00183
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUQUESNE BROSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUQUESNE BROSSARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Haury, Jean François Marie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Associé indéfiniment responsable : HAURY Jean-Louis Ignace Marie. Associé indéfiniment responsable : HAURY Jérôme Joseph Marie. Co-gérant associé indéfiniment responsable : GUIBLAY Marie Madeleine Marthe. Co-gérant associé indéfiniment responsable : HAURY Jean-François Marie. Co-gérant associé indéfiniment responsable : HAURY Pascale Marie Louise Françoise.
- création
Date d'effet : 25 février 1993
Questions fréquentes sur SCI DUQUESNE BROSSARD
Quel est le numéro SIREN de SCI DUQUESNE BROSSARD ?
Le numéro SIREN de SCI DUQUESNE BROSSARD est 390 219 970. Le SIRET de son siège social est 390 219 970 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96390219970.
Qui dirige SCI DUQUESNE BROSSARD ?
SCI DUQUESNE BROSSARD est dirigée par MARIE GUIBLAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUQUESNE BROSSARD ?
Le siège social de SCI DUQUESNE BROSSARD est situé Le Moulin de la Riviere, 44710 Port Saint Pere.
SCI DUQUESNE BROSSARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUQUESNE BROSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUQUESNE BROSSARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUQUESNE BROSSARD.
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