SCI EMISAN
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI EMISAN est une SCI immatriculée le 30 août 1990 sous le numéro SIREN 379 083 074. Elle est domiciliée 14 rue 14 rue Eugene Pottier Oyonnax, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL BULIN en qualité de gérant. La radiation de SCI EMISAN date du 26 janvier 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de SCI EMISAN
INSEE- Dénomination
- SCI EMISAN
- SIREN
- 379 083 074
- SIRET (siège)
- 379 083 074 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88379083074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 083 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 août 1990
- Date de radiation
- 26 janvier 2023
- Siège social
- 14 RUE 14 RUE EUGENE POTTIER OYONNAX, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de SCI EMISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EMISAN
INSEEÉtablissements de SCI EMISAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeFermé
379 083 074 00011 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI EMISAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI EMISAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EMISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI EMISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EMISAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- radiation
Date d'effet : 26 janvier 2023
Questions fréquentes sur SCI EMISAN
Quel est le numéro SIREN de SCI EMISAN ?
Le numéro SIREN de SCI EMISAN est 379 083 074. Le SIRET de son siège social est 379 083 074 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88379083074.
Qui dirige SCI EMISAN ?
SCI EMISAN est dirigée par MICHEL BULIN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI EMISAN ?
Le siège social de SCI EMISAN est situé 14 rue 14 rue Eugene Pottier Oyonnax, 01100 Oyonnax.
SCI EMISAN est-elle toujours en activité ?
Non, SCI EMISAN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 26 janvier 2023.
SCI EMISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMISAN.
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