SCI FLAMBOYANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI FLAMBOYANT est une société civile immatriculée le 27 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 744 577. Son siège social est situé 28 Imp du Perrier, 01360 Loyettes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par VANESSA MALET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI FLAMBOYANT
INSEE- Dénomination
- SCI FLAMBOYANT
- SIREN
- 899 744 577
- SIRET (siège)
- 899 744 577 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96899744577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 744 577
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 mai 2021
- Siège social
- 28 IMP DU PERRIER, 01360, LOYETTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI FLAMBOYANT
L'acquisition, la construction, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par location ou autrement, de tous terrains, immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI FLAMBOYANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI FLAMBOYANT
INSEEÉtablissements de SCI FLAMBOYANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01360 LOYETTESSiègeActif
899 744 577 00011 · ouvert le 26 mai 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI FLAMBOYANT
INPIComptes annuels de SCI FLAMBOYANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI FLAMBOYANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI FLAMBOYANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI FLAMBOYANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI FLAMBOYANT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00212
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00418
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 novembre 2025 · N° 23-12.768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 26 juin 2025 · N° 24/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2025 · N° 24-14.346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 27 mai 2025 · N° 23/01100
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 mars 2025 · N° 24-20.189
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 2025 · N° 23-21.322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cabinet D
Décision du 27 juin 2024 · N° 21/00344
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 31 mai 2023 · N° 22/00056
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Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 25 mai 2023 · N° 23/00060
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Cour d'appel, cabinet C
Décision du 13 avril 2023 · N° 21/00296
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2016 · N° 15-16.951
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 14 décembre 2011 · N° 08/10733
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 99-19.926
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 mai 2000 · N° 98-40.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-21.605
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI FLAMBOYANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI FLAMBOYANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-27 · Début d'activité : 2021-05-26
- création
Date d'effet : 27 mai 2021
Questions fréquentes sur SCI FLAMBOYANT
Quel est le numéro SIREN de SCI FLAMBOYANT ?
Le numéro SIREN de SCI FLAMBOYANT est 899 744 577. Le SIRET de son siège social est 899 744 577 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96899744577.
Qui dirige SCI FLAMBOYANT ?
SCI FLAMBOYANT est dirigée par VANESSA MALET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI FLAMBOYANT ?
Le siège social de SCI FLAMBOYANT est situé 28 Imp du Perrier, 01360 Loyettes.
SCI FLAMBOYANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI FLAMBOYANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI FLAMBOYANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI FLAMBOYANT.
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