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SCI GILLES RAPHAEL

Active
Siren340 143 577SCI69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 02 février 1987
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 143 577, SCI GILLES RAPHAEL est une SCI créée le 2 février 1987. Elle est domiciliée 870 av des Freres Lumiere zone Industrielle Lyon Nord, 69250 Neuville-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6820A. RM DEVELOPPEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI GILLES RAPHAEL

Dénomination
SCI GILLES RAPHAEL
SIREN
340 143 577
SIRET (siège)
340 143 577 00039
N° TVA intracommunautaire
FR55340143577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 143 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 février 1987
Siège social
870 AV DES FRERES LUMIERE ZONE INDUSTRIELLE LYON NORD, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI GILLES RAPHAEL

L'acquisition, la gestion et la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI GILLES RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI GILLES RAPHAEL

R

RM DEVELOPPEMENT

Gérant

En poste depuis octobre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI GILLES RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif

    340 143 577 00039 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 01600 MASSIEUXFermé

    340 143 577 00013 · ouvert le 21 octobre 1986 · NAF 702A

  • 01600 MASSIEUXFermé

    340 143 577 00021 · ouvert le 21 octobre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI GILLES RAPHAEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 31 août 2021

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI GILLES RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI GILLES RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI GILLES RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI GILLES RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI GILLES RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI GILLES RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI GILLES RAPHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    CASTALDO Raffaele nom d'usage : CASTALDO n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée RM DEVELOPPEMENT devient gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1987

Questions fréquentes sur SCI GILLES RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI GILLES RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SCI GILLES RAPHAEL est 340 143 577. Le SIRET de son siège social est 340 143 577 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55340143577.

Qui dirige SCI GILLES RAPHAEL ?

SCI GILLES RAPHAEL est dirigée par RM DEVELOPPEMENT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI GILLES RAPHAEL ?

Le siège social de SCI GILLES RAPHAEL est situé 870 av des Freres Lumiere zone Industrielle Lyon Nord, 69250 Neuville-sur-Saone.

SCI GILLES RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI GILLES RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI GILLES RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI GILLES RAPHAEL.