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SCI HENRY-BROCCO

Active
Siren494 020 720SCI90120 MORVILLARSCréée le 30 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 494 020 720, SCI HENRY-BROCCO est une SCI créée le 30 janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Fontaine aux Voix, 90120 Morvillars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHAEL BROCCO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI HENRY-BROCCO

Dénomination
SCI HENRY-BROCCO
SIREN
494 020 720
SIRET (siège)
494 020 720 00012
N° TVA intracommunautaire
FR45494020720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 020 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 janvier 2007
Siège social
9 RUE DE LA FONTAINE AUX VOIX, 90120, MORVILLARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI HENRY-BROCCO

ACQUISITION - GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

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Finances de SCI HENRY-BROCCO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI HENRY-BROCCO

MB

MICHAEL BROCCO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

PH

PATRICK HENRY

Autre

Depuis la création (30 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de SCI HENRY-BROCCO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90120 MORVILLARSSiègeActif

    494 020 720 00012 · ouvert le 19 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI HENRY-BROCCO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI HENRY-BROCCO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI HENRY-BROCCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI HENRY-BROCCO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI HENRY-BROCCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI HENRY-BROCCO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI HENRY-BROCCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI HENRY-BROCCO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI HENRY-BROCCO

Quel est le numéro SIREN de SCI HENRY-BROCCO ?

Le numéro SIREN de SCI HENRY-BROCCO est 494 020 720. Le SIRET de son siège social est 494 020 720 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45494020720.

Qui dirige SCI HENRY-BROCCO ?

SCI HENRY-BROCCO est dirigée par MICHAEL BROCCO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI HENRY-BROCCO ?

Le siège social de SCI HENRY-BROCCO est situé 9 rue de la Fontaine aux Voix, 90120 Morvillars.

SCI HENRY-BROCCO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI HENRY-BROCCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI HENRY-BROCCO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI HENRY-BROCCO.

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