Checkers

SCI JAC BOIS CHAPEAU

Active
Siren494 844 707SCI69480 MORANCECréée le 13 mars 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI JAC BOIS CHAPEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 844 707. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 Che des Trois Bois, 69480 Morance. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CAROLINE BAYARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI JAC BOIS CHAPEAU

Dénomination
SCI JAC BOIS CHAPEAU
SIREN
494 844 707
SIRET (siège)
494 844 707 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58494844707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 844 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 mars 2007
Siège social
55 CHE DES TROIS BOIS, 69480, MORANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JAC BOIS CHAPEAU

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et de biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI JAC BOIS CHAPEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI JAC BOIS CHAPEAU

CB

CAROLINE BAYARD

Autre

Depuis la création (13 mars 2007) · 19 ans

AB

ANDRE BAYARD

Autre

Depuis la création (13 mars 2007) · 19 ans

JO

JANINE OUBRIER

Autre

Depuis la création (13 mars 2007) · 19 ans

Établissements de SCI JAC BOIS CHAPEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69480 MORANCESiègeActif

    494 844 707 00013 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JAC BOIS CHAPEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2007

  • Acte

Conformité de SCI JAC BOIS CHAPEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JAC BOIS CHAPEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JAC BOIS CHAPEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JAC BOIS CHAPEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI JAC BOIS CHAPEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI JAC BOIS CHAPEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI JAC BOIS CHAPEAU ?

Le numéro SIREN de SCI JAC BOIS CHAPEAU est 494 844 707. Le SIRET de son siège social est 494 844 707 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58494844707.

Qui dirige SCI JAC BOIS CHAPEAU ?

SCI JAC BOIS CHAPEAU est dirigée par CAROLINE BAYARD, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JAC BOIS CHAPEAU ?

Le siège social de SCI JAC BOIS CHAPEAU est situé 55 Che des Trois Bois, 69480 Morance.

SCI JAC BOIS CHAPEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JAC BOIS CHAPEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JAC BOIS CHAPEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JAC BOIS CHAPEAU.

Entreprises similaires

Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Morance

Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Rhône en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.