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SCI JAMELY

Active
Siren390 273 621SCI01570 FEILLENSCréée le 04 mars 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
76,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 273 621, SCI JAMELY est une SCI créée le 4 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 135 Che du Champ du Chateau, 01570 Feillens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JACQUES CATHERIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI JAMELY

Dénomination
SCI JAMELY
SIREN
390 273 621
SIRET (siège)
390 273 621 00024
N° TVA intracommunautaire
FR29390273621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 273 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 mars 1993
Siège social
135 CHE DU CHAMP DU CHATEAU, 01570, FEILLENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI JAMELY

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de SCI JAMELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI JAMELY

JC

JACQUES CATHERIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2017

EC

EVELYNE CHAVY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI JAMELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01570 FEILLENSSiègeActif

    390 273 621 00024 · ouvert le 30 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI JAMELY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1993

  • Acte

Conformité de SCI JAMELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI JAMELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI JAMELY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI JAMELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI JAMELY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CATHERIN Jacques, Jean-Marie

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI JAMELY

Quel est le numéro SIREN de SCI JAMELY ?

Le numéro SIREN de SCI JAMELY est 390 273 621. Le SIRET de son siège social est 390 273 621 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29390273621.

Qui dirige SCI JAMELY ?

SCI JAMELY est dirigée par JACQUES CATHERIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI JAMELY ?

Le siège social de SCI JAMELY est situé 135 Che du Champ du Chateau, 01570 Feillens.

SCI JAMELY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI JAMELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI JAMELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI JAMELY.