SCI LA CHENOIS
Active6820A · Location de logements
SCI LA CHENOIS est une SCI immatriculée le 1er août 2001 sous le numéro SIREN 439 024 746. Son siège social est situé 11 rue Stade Bellucci Jean Marc, 54660 Moutiers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCI LA CHENOIS
INSEE- Dénomination
- SCI LA CHENOIS
- SIREN
- 439 024 746
- SIRET (siège)
- 439 024 746 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05439024746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 024 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 août 2001
- Siège social
- 11 RUE STADE BELLUCCI JEAN MARC, 54660, MOUTIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CHENOIS
Location de logements
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Finances de SCI LA CHENOIS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI LA CHENOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54660 MOUTIERSSiègeActif
439 024 746 00018 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA CHENOIS
INPIConformité de SCI LA CHENOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHENOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CHENOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CHENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA CHENOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 août 2001
Questions fréquentes sur SCI LA CHENOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHENOIS ?
Le numéro SIREN de SCI LA CHENOIS est 439 024 746. Le SIRET de son siège social est 439 024 746 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05439024746.
Où se situe le siège social de SCI LA CHENOIS ?
Le siège social de SCI LA CHENOIS est situé 11 rue Stade Bellucci Jean Marc, 54660 Moutiers.
SCI LA CHENOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CHENOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CHENOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHENOIS.
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