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SCI LA CHENOIS

Active
Siren439 024 746SCI54660 MOUTIERSCréée le 01 août 2001

6820A · Location de logements

Documents

SCI LA CHENOIS est une SCI immatriculée le 1er août 2001 sous le numéro SIREN 439 024 746. Son siège social est situé 11 rue Stade Bellucci Jean Marc, 54660 Moutiers. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SCI LA CHENOIS

Dénomination
SCI LA CHENOIS
SIREN
439 024 746
SIRET (siège)
439 024 746 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05439024746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 024 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 août 2001
Siège social
11 RUE STADE BELLUCCI JEAN MARC, 54660, MOUTIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHENOIS

Location de logements

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Finances de SCI LA CHENOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHENOIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCI LA CHENOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54660 MOUTIERSSiègeActif

    439 024 746 00018 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHENOIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 07 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI LA CHENOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHENOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA CHENOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHENOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHENOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Liquidateur amiable : BELLUCCI PAQUIN Jean Marc.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Liquidateur amiable : BELLUCCI PAQUIN Jean Marc.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur SCI LA CHENOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHENOIS ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHENOIS est 439 024 746. Le SIRET de son siège social est 439 024 746 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05439024746.

Où se situe le siège social de SCI LA CHENOIS ?

Le siège social de SCI LA CHENOIS est situé 11 rue Stade Bellucci Jean Marc, 54660 Moutiers.

SCI LA CHENOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHENOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHENOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHENOIS.

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