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SCI LA DOUILLETTE

Active
Siren417 678 760SCI79270 LE VANNEAU-IRLEAUCréée le 10 février 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
58 €
Effectif
Non publié

SCI LA DOUILLETTE est une SCI immatriculée le 10 février 1998 sous le numéro SIREN 417 678 760. Son siège social est situé 16 Rte de Niort, 79270 Le Vanneau-Irleau. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ISABEL DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA DOUILLETTE

Dénomination
SCI LA DOUILLETTE
SIREN
417 678 760
SIRET (siège)
417 678 760 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89417678760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 678 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
58 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 février 1998
Siège social
16 RTE DE NIORT, 79270, LE VANNEAU-IRLEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA DOUILLETTE

ACQUISITION GESTION D UN IMMEU

Finances de SCI LA DOUILLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA DOUILLETTE

JA

JEAN-BAPTISTE ANDRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2017

ID

ISABEL DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA DOUILLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79270 LE VANNEAU-IRLEAUSiègeActif

    417 678 760 00014 · ouvert le 02 février 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA DOUILLETTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 18 février 1998

  • Acte

Dépôt du 05 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA DOUILLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA DOUILLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA DOUILLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA DOUILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA DOUILLETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA DOUILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA DOUILLETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Isabel Jeanne modification le 18 Janvier 2017 ; Associé indéfiniment responsable : ANDRE Jean-Baptiste en fonction le 18 Janvier 2017

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1998

Questions fréquentes sur SCI LA DOUILLETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA DOUILLETTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA DOUILLETTE est 417 678 760. Le SIRET de son siège social est 417 678 760 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89417678760.

Qui dirige SCI LA DOUILLETTE ?

SCI LA DOUILLETTE est dirigée par ISABEL DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA DOUILLETTE ?

Le siège social de SCI LA DOUILLETTE est situé 16 Rte de Niort, 79270 Le Vanneau-Irleau.

SCI LA DOUILLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA DOUILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA DOUILLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA DOUILLETTE.