SCI LE FAISAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 623 899, SCI LE FAISAN est une SCI créée le 4 juin 1993. Elle est domiciliée Ballanger, 79270 Le Vanneau-Irleau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. SERGE GRAYON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE FAISAN
INSEE- Dénomination
- SCI LE FAISAN
- SIREN
- 391 623 899
- SIRET (siège)
- 391 623 899 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR46391623899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 623 899
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juin 1993
- Siège social
- BALLANGER, 79270, LE VANNEAU-IRLEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE FAISAN
LOCATION IMMEUBLES
Finances de SCI LE FAISAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE FAISAN
INSEEÉtablissements de SCI LE FAISAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79270 LE VANNEAU-IRLEAUSiègeActif
391 623 899 00021 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 6820A
- 79230 VOUILLEFermé
391 623 899 00013 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE FAISAN
INPIComptes annuels de SCI LE FAISAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FAISAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE FAISAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FAISAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE FAISAN. Elle date de 1997. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 décembre 1997 · N° 95-43.833
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE FAISAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE FAISAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1993
Questions fréquentes sur SCI LE FAISAN
Quel est le numéro SIREN de SCI LE FAISAN ?
Le numéro SIREN de SCI LE FAISAN est 391 623 899. Le SIRET de son siège social est 391 623 899 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46391623899.
Qui dirige SCI LE FAISAN ?
SCI LE FAISAN est dirigée par SERGE GRAYON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE FAISAN ?
Le siège social de SCI LE FAISAN est situé Ballanger, 79270 Le Vanneau-Irleau.
SCI LE FAISAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE FAISAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE FAISAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FAISAN.
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