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SCI LA NOISETIERE

Active
Siren349 558 239SCI39300 CHAMPAGNOLECréée le 01 juin 2005

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 558 239, SCI LA NOISETIERE est une SCI créée le 1er juin 2005. Elle est domiciliée 18 rue du Pont de l'Epee, 39300 Champagnole. SCI LA NOISETIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par DANIELLE VAUTARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA NOISETIERE

Dénomination
SCI LA NOISETIERE
SIREN
349 558 239
SIRET (siège)
349 558 239 00027
N° TVA intracommunautaire
FR66349558239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 558 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 juin 2005
Siège social
18 RUE DU PONT DE L'EPEE, 39300, CHAMPAGNOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA NOISETIERE

Achat de biens immobiliers à usage professionnel, d'habitation et autres, l'aménagement de ces biens et leur location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA NOISETIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA NOISETIERE

LB

Laurent BUFFARD

Associé commandité

Établissements de SCI LA NOISETIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif

    349 558 239 00027 · ouvert le 13 janvier 1989 · NAF 6820A

  • 39300 CHAMPAGNOLEFermé

    349 558 239 00019 · ouvert le 13 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA NOISETIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 15 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA NOISETIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NOISETIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA NOISETIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA NOISETIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA NOISETIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : VAUTARD Danielle Suzanne nom d'usage : BUFFARD

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2005

Questions fréquentes sur SCI LA NOISETIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA NOISETIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA NOISETIERE est 349 558 239. Le SIRET de son siège social est 349 558 239 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66349558239.

Qui dirige SCI LA NOISETIERE ?

SCI LA NOISETIERE est dirigée par DANIELLE VAUTARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA NOISETIERE ?

Le siège social de SCI LA NOISETIERE est situé 18 rue du Pont de l'Epee, 39300 Champagnole.

SCI LA NOISETIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA NOISETIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA NOISETIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NOISETIERE.