SCI LA NOISETIERE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 558 239, SCI LA NOISETIERE est une SCI créée le 1er juin 2005. Elle est domiciliée 18 rue du Pont de l'Epee, 39300 Champagnole. SCI LA NOISETIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par DANIELLE VAUTARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA NOISETIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA NOISETIERE
- SIREN
- 349 558 239
- SIRET (siège)
- 349 558 239 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR66349558239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 558 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 18 RUE DU PONT DE L'EPEE, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA NOISETIERE
Achat de biens immobiliers à usage professionnel, d'habitation et autres, l'aménagement de ces biens et leur location
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LA NOISETIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA NOISETIERE
INSEEGérant
Associé commandité
Établissements de SCI LA NOISETIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeActif
349 558 239 00027 · ouvert le 13 janvier 1989 · NAF 6820A
- 39300 CHAMPAGNOLEFermé
349 558 239 00019 · ouvert le 13 janvier 1989 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA NOISETIERE
INPIConformité de SCI LA NOISETIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NOISETIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA NOISETIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA NOISETIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA NOISETIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : VAUTARD Danielle Suzanne nom d'usage : BUFFARD
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur SCI LA NOISETIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA NOISETIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA NOISETIERE est 349 558 239. Le SIRET de son siège social est 349 558 239 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66349558239.
Qui dirige SCI LA NOISETIERE ?
SCI LA NOISETIERE est dirigée par DANIELLE VAUTARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA NOISETIERE ?
Le siège social de SCI LA NOISETIERE est situé 18 rue du Pont de l'Epee, 39300 Champagnole.
SCI LA NOISETIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA NOISETIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA NOISETIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NOISETIERE.
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