SCI LA ROSELIERE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LA ROSELIERE est une SCI immatriculée le 24 août 1992 sous le numéro SIREN 388 301 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp des Maraichers, 76290 Montivilliers. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-JACQUES ROBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA ROSELIERE
- SIREN
- 388 301 673
- SIRET (siège)
- 388 301 673 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR21388301673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 301 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 24 août 1992
- Siège social
- 3 IMP DES MARAICHERS, 76290, MONTIVILLIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA ROSELIERE
La société a pour objet l'acquisition la gestion d'un patrimoine immobilier et plus généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement a cet objet ou susceptibles d'en faciliter la réalisation à la condition qu'elles ne puissent porter atteinte au caractère civil de l'activité sociale
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Finances de SCI LA ROSELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA ROSELIERE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juillet 2017
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
FERME DE REAUTE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA ROSELIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76290 MONTIVILLIERSSiègeActif
388 301 673 00025 · ouvert le 30 juillet 1992 · NAF 6820A
- 76290 MONTIVILLIERSFermé
388 301 673 00017 · ouvert le 30 juillet 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LA ROSELIERE
INPIConformité de SCI LA ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSELIERE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/03934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-41.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA ROSELIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBERT Jean-Jacques ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROBERT Stéphane, Marcel, Henri
- création
Date d'effet : 24 août 1992
Questions fréquentes sur SCI LA ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA ROSELIERE est 388 301 673. Le SIRET de son siège social est 388 301 673 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21388301673.
Qui dirige SCI LA ROSELIERE ?
SCI LA ROSELIERE est dirigée par JEAN-JACQUES ROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA ROSELIERE ?
Le siège social de SCI LA ROSELIERE est situé 3 Imp des Maraichers, 76290 Montivilliers.
SCI LA ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA ROSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSELIERE.
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