SCI LE BRUSQ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 360 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BRUSQ est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 août 1991, identifiée par le SIREN 382 648 582. Le siège social de l'entreprise se trouve quai la Tourre, 04140 Seyne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CORINNE LABEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BRUSQ
INSEE- Dénomination
- SCI LE BRUSQ
- SIREN
- 382 648 582
- SIRET (siège)
- 382 648 582 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR34382648582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 648 582
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 359 779,68 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 août 1991
- Siège social
- QUAI LA TOURRE, 04140, SEYNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI LE BRUSQ
Objet social de SCI LE BRUSQ
Acquisition, propriété, gestion, administration, l'exploitation la construction de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LE BRUSQ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BRUSQ
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 août 1991) · 35 ans
Établissements de SCI LE BRUSQ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04140 SEYNESiègeActif
382 648 582 00015 · ouvert le 06 juillet 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BRUSQ
INPIComptes annuels de SCI LE BRUSQ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRUSQ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BRUSQ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUSQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BRUSQ. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 septembre 2018 · N° 17/04788
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BRUSQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BRUSQ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 août 1991
Questions fréquentes sur SCI LE BRUSQ
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUSQ ?
Le numéro SIREN de SCI LE BRUSQ est 382 648 582. Le SIRET de son siège social est 382 648 582 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34382648582.
Qui dirige SCI LE BRUSQ ?
SCI LE BRUSQ est dirigée par CORINNE LABEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BRUSQ ?
Le siège social de SCI LE BRUSQ est situé quai la Tourre, 04140 Seyne.
SCI LE BRUSQ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BRUSQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BRUSQ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUSQ.
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