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SCI LE CADUCEE

Active
Siren382 147 049SCI25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSCréée le 18 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
97,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 147 049, SCI LE CADUCEE est une SCI créée le 18 juin 1991. Elle est domiciliée 35 rue du Magny, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL GENEVOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CADUCEE

Dénomination
SCI LE CADUCEE
SIREN
382 147 049
SIRET (siège)
382 147 049 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02382147049Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 147 049
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
97 567,37 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 1991
Siège social
35 RUE DU MAGNY, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE CADUCEE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI LE CADUCEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CADUCEE

MG

MICHEL GENEVOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 novembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CADUCEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    382 147 049 00011 · ouvert le 22 mai 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CADUCEE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CADUCEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CADUCEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CADUCEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CADUCEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant associé : GENEVOIS Michel

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI LE CADUCEE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CADUCEE ?

Le numéro SIREN de SCI LE CADUCEE est 382 147 049. Le SIRET de son siège social est 382 147 049 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02382147049.

Qui dirige SCI LE CADUCEE ?

SCI LE CADUCEE est dirigée par MICHEL GENEVOIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE CADUCEE ?

Le siège social de SCI LE CADUCEE est situé 35 rue du Magny, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.

SCI LE CADUCEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CADUCEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CADUCEE.

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