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SCI LE CAOUZEL

Active
Siren344 185 822Société civile31000 TOULOUSECréée le 25 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CAOUZEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 185 822. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 All de Barcelone, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par STE ETUDE ET PROMOTION IMMOBILIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CAOUZEL

Dénomination
SCI LE CAOUZEL
SIREN
344 185 822
SIRET (siège)
344 185 822 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44344185822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 185 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
25 mars 1988
Siège social
44 ALL DE BARCELONE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CAOUZEL

ACQUISITION D'UN TERRAIN CONSTTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER ACCESSOIREMENT LOCATION IMMEUBLE OBTENTION DES CREDITS NECESSAIRES A L'OPERATION.

Finances de SCI LE CAOUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CAOUZEL

S

STE ETUDE ET PROMOTION IMMOBILIERE

Gérant

Depuis la création (25 mars 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE CAOUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    344 185 822 00014 · ouvert le 15 mars 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE CAOUZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CAOUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CAOUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CAOUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAOUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CAOUZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CAOUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CAOUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI LE CAOUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAOUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI LE CAOUZEL est 344 185 822. Le SIRET de son siège social est 344 185 822 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44344185822.

Qui dirige SCI LE CAOUZEL ?

SCI LE CAOUZEL est dirigée par STE ETUDE ET PROMOTION IMMOBILIERE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE CAOUZEL ?

Le siège social de SCI LE CAOUZEL est situé 44 All de Barcelone, 31000 Toulouse.

SCI LE CAOUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CAOUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CAOUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAOUZEL.

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