SCI LE CORNOUILLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CORNOUILLER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mai 2026, identifiée par le SIREN 104 692 371. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE des Petignys, 21300 Chenôve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Mélissandre POMMERET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CORNOUILLER
INSEE- Dénomination
- SCI LE CORNOUILLER
- SIREN
- 104 692 371
- SIRET (siège)
- 104 692 371 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR49104692371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 692 371
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mai 2026
- Siège social
- 16 RUE des Petignys, 21300, Chenôve
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CORNOUILLER
La SOCIETE a pour objet : - l'acquisition au moyen d'achat ou d'apport, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers, et notamment de divers lots soumis au statut de la copropriété situés à CHENÔVE (21300), 16 rue des Pétignys ; - l'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires ; - et plus généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en faciliter la réalisation, à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de SCI LE CORNOUILLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CORNOUILLER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 mai 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI LE CORNOUILLER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21300 ChenôveSiègeActif
104 692 371 00016 · ouvert le 24 avril 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CORNOUILLER
INPIComptes annuels de SCI LE CORNOUILLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CORNOUILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CORNOUILLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CORNOUILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CORNOUILLER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CORNOUILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CORNOUILLER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-05-06 · Début d'activité : 2026-04-24
- création
Date d'effet : 06 mai 2026
Questions fréquentes sur SCI LE CORNOUILLER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CORNOUILLER ?
Le numéro SIREN de SCI LE CORNOUILLER est 104 692 371. Le SIRET de son siège social est 104 692 371 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49104692371.
Qui dirige SCI LE CORNOUILLER ?
SCI LE CORNOUILLER est dirigée par Mélissandre POMMERET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CORNOUILLER ?
Le siège social de SCI LE CORNOUILLER est situé 16 RUE des Petignys, 21300 Chenôve.
SCI LE CORNOUILLER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CORNOUILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CORNOUILLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CORNOUILLER.
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