Checkers

SCI LE FRENE

Active
Siren387 592 603SCI01330 LAPEYROUSECréée le 09 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

SCI LE FRENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 592 603. Son siège social est situé Domaine du Frene Lapeyrouse, 01330 Lapeyrouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HENRI PEILLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE FRENE

Dénomination
SCI LE FRENE
SIREN
387 592 603
SIRET (siège)
387 592 603 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21387592603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 592 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juin 1992
Siège social
DOMAINE DU FRENE LAPEYROUSE, 01330, LAPEYROUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE FRENE

ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION ET MISE EN VALEUR DE TOUS BIENS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE

Finances de SCI LE FRENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE FRENE

HP

HENRI PEILLON

Gérant

Depuis la création (09 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LE FRENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01330 LAPEYROUSESiègeActif

    387 592 603 00014 · ouvert le 16 avril 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE FRENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE FRENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE FRENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE FRENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE FRENE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE FRENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI LE FRENE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE FRENE ?

Le numéro SIREN de SCI LE FRENE est 387 592 603. Le SIRET de son siège social est 387 592 603 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21387592603.

Qui dirige SCI LE FRENE ?

SCI LE FRENE est dirigée par HENRI PEILLON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE FRENE ?

Le siège social de SCI LE FRENE est situé Domaine du Frene Lapeyrouse, 01330 Lapeyrouse.

SCI LE FRENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE FRENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE FRENE.

Entreprises similaires

Même activité à Lapeyrouse

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lapeyrouse

Entreprises du même secteur à Lapeyrouse

Entreprises à Lapeyrouse

Toutes les entreprises à Lapeyrouse