SCI LE VALLON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
SCI LE VALLON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 380 065 516. Son siège social est situé 37 Cote de l Eglise Nassandres - Nassandres, 27170 Nassandres sur Risle. SCI LE VALLON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD DURPOIX, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE VALLON
INSEE- Dénomination
- SCI LE VALLON
- SIREN
- 380 065 516
- SIRET (siège)
- 380 065 516 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69380065516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 065 516
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 37 COTE DE L EGLISE NASSANDRES - NASSANDRES, 27170, NASSANDRES SUR RISLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE VALLON
L'ACQUISITION LA PROPRIETE L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES NEUFS OU ANCIENS A USAGE COMMERCIAL, ...
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Finances de SCI LE VALLON
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE VALLON
INSEEÉtablissements de SCI LE VALLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27170 NASSANDRES SUR RISLESiègeActif
380 065 516 00011 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE VALLON
INPIConformité de SCI LE VALLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES
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Tribunal judiciaire, rEFERES
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Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-23.158
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 juin 2005 · N° 03-20.409
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 2003 · N° 01-13.959
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 00-16.924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE VALLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI LE VALLON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE VALLON ?
Le numéro SIREN de SCI LE VALLON est 380 065 516. Le SIRET de son siège social est 380 065 516 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69380065516.
Qui dirige SCI LE VALLON ?
SCI LE VALLON est dirigée par BERNARD DURPOIX, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE VALLON ?
Le siège social de SCI LE VALLON est situé 37 Cote de l Eglise Nassandres - Nassandres, 27170 Nassandres sur Risle.
SCI LE VALLON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE VALLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE VALLON.
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