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SCI LES ACACIAS

Active
Siren448 781 690SCI88000 DOGNEVILLECréée le 10 juin 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES ACACIAS est une SCI immatriculée le 10 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 781 690. Son siège social est situé 96 Lot les Tessins, 88000 Dogneville. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PHILIPPE BASTY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ACACIAS

Dénomination
SCI LES ACACIAS
SIREN
448 781 690
SIRET (siège)
448 781 690 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20448781690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 781 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 juin 2003
Siège social
96 LOT LES TESSINS, 88000, DOGNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ACACIAS

Acquisition, construction, location de tous immeubles a usage commercial, artisanal, industriel ou d'habitation

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Finances de SCI LES ACACIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ACACIAS

PB

PHILIPPE BASTY

Gérant

Depuis la création (10 juin 2003) · 23 ans

FP

FRANCOISE PORTAZ

Gérant

Depuis la création (10 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES ACACIAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 DOGNEVILLESiègeActif

    448 781 690 00012 · ouvert le 09 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ACACIAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES ACACIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ACACIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

73 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ACACIAS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ACACIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ACACIAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ACACIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ACACIAS est 448 781 690. Le SIRET de son siège social est 448 781 690 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20448781690.

Qui dirige SCI LES ACACIAS ?

SCI LES ACACIAS est dirigée par PHILIPPE BASTY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ACACIAS ?

Le siège social de SCI LES ACACIAS est situé 96 Lot les Tessins, 88000 Dogneville.

SCI LES ACACIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ACACIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ACACIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ACACIAS.